Parlons de « Co », Parlons de sécurité, Parlons de la Co-activité !!

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Lorsqu’il y a plusieurs entreprises intervenant sur un chantier de construction neuve ou de réhabilitation, ou lors d’intervention sur site occupés, des règles spécifiques à la coordination de vos activités et à la prévention des risques de coactivité s’appliquent. Il est indispensable de les maîtriser.

Le travail en coactivité génère de nombreux risques. Les accidents y sont 5 fois plus nombreux !

Cas des chantiers de BTP et de génie civil :

Lorsque plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants sont appelés à intervenir dans des opérations de bâtiment ou de génie civil, la mise en place d’un coordonnateur de sécurité et protection de la santé (SPS) est rendue obligatoire par le Code du travail. Le principal objectif est de prévenir les risques résultant de leurs interventions (simultanées ou successives) et de promouvoir l’utilisation des moyens communs.

Le Code du travail précise :

  • Les obligations du maître d’ouvrage (articles R. 4532-4 à R. 4532-10),
  • Les missions du coordonnateur SPS, les conditions et modalités d’exercice de ses missions, les compétences qu’il doit avoir et la formation nécessaire pour acquérir ces compétences (articles R. 4532-11 à R. 4532-37).

Le coordonnateur SPS exerce ses missions sous la responsabilité du maître d’ouvrage (article R. 4532-11). Un contrat précise le contenu de la mission confiée au coordonnateur, les moyens mis à sa disposition, l’autorité qui lui est confiée vis-à-vis des différents intervenants…

Les outils du coordonnateur SPS sont :

  • Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
  • Plan particulier de sécurité et de protection de la santé
  • Registre journal de la coordination
  • Inspection commune
  • Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail
  • Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage

Cas des opérations sur site occupé :

Le plan de prévention est obligatoire pour tous travaux dangereux effectués par une entreprise extérieure, lorsque dans un même lieu de travail, les travailleurs de plusieurs entreprises sont présents, les employeurs coopèrent à la mise en œuvre des dispositions relatives à la santé et à la sécurité au travail.

Le chef d’établissement assure la coordination générale des mesures de prévention qu’il prend et de celles que prennent l’ensemble des chefs des entreprises extérieures intervenant dans son établissement.

Il est procédé, préalablement à l’exécution de l’opération réalisée par une entreprise extérieure, à une inspection commune des lieux de travail, des installations qui s’y trouvent et des matériels éventuellement mis à disposition des entreprises extérieures

Au cours de l’inspection commune préalable, le chef d’établissement :

  1. Délimite le secteur de l’intervention des entreprises extérieures ;
  2. Matérialise les zones de ce secteur qui peuvent présenter des dangers pour les travailleurs ;
  3. Indique les voies de circulation que pourront emprunter ces travailleurs ainsi que les véhicules et engins de toute nature appartenant aux entreprises extérieures ;
  4. Définit les voies d’accès de ces travailleurs aux locaux et installations à l’usage des entreprises extérieures prévus à l’article R. 4513-8.

Le chef d’établissement communique aux chefs des entreprises extérieures ses consignes de sécurité applicables aux travailleurs chargés d’exécuter l’opération, y compris durant leurs déplacements.

Le plan de prévention est établi par écrit et arrêté avant le commencement des travaux.

Christophe Bourrel,

Securigestes

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